Conditions générales de ventes

Préambule

MODZ exploite une boutique de vente en ligne d’articles de prêt-à-porter en son nom mais pour le compte de vendeurs détaillants ou de marques (ci-après, les « Vendeurs »).

MODZ reçoit, à cette fin, mandat de la part du Vendeur pour stocker, mettre en vente sur son site internet www.modz.fr , vendre, percevoir le produit de la vente, livrer et assurer le service après-vente des articles de prêt-à-porter appartenant au Vendeur et confiés à MODZ.

MODZ agit donc en tant que mandataire du Vendeur et n'est en aucun cas revendeur des articles de prêt-à-porter en son nom et pour son compte.

1. Objet - Opposabilité

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre la société MODZ, SARL, dont le siège social est situé 1 IMPASSE DE CHAVANNE 69400 ARNAS, immatriculée au RCS de VILLEFRANCHE-TARARE sous le numéro 494 455 363 (ci-après, « MODZ ») et toute personne effectuant un achat (ci-après, « Client ») d’articles de prêt-à-porter (ci-après, les « Produits ») sur le site www.modz.fr (ci-après, le « Site »). Aucun autre document que les présentes ne pourra créer d’obligations à la charge des parties ou déroger aux présentes à moins de faire l’objet d’un écrit signé par les parties.

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties et s’appliquent de plein droit à toute vente de Produits sur le Site aux Clients par MODZ pour le compte des Vendeurs qui lui donnent mandat.

Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur tout autre version antérieure ou tout autre document contradictoire. Le Client dispose de la faculté de demander à ce que les Conditions Générales de Vente lui soient envoyées par MODZ par courrier électronique. Il peut également les sauvegarder, les éditer ou les copier, étant précisé que la sauvegarde, l’édition ou la copie de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces Conditions Générales de Vente pouvant être susceptibles de modifications. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux Clients à compter de leur mise en ligne et s'appliquent aux transactions conclues postérieurement à leur mise en ligne.

2. Informations précontractuelles – Produits – Disponibilité des Produits

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations suivantes : les caractéristiques essentielles des Produits ; le prix du Produit et des frais de transport ; le délai de livraison ; les informations relatives à l’identité de MODZ, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités ; les informations relatives au droit de rétractation, aux garanties légales ; la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation.

Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnait et accepte que les renseignements communiqués sur chaque fiche Produit sont communiqués exclusivement par les Vendeurs pour le compte desquels les Produits sont vendus par MODZ sur le Site. Par conséquent, MODZ ne pourra être tenu pour responsable des informations fournies par le Vendeur ni des informations du Vendeur et/ou du fabricant figurant sur l’étiquette produit.

La conformité de la commande s’apprécie donc par référence aux renseignements figurant sur la fiche Produit.

Un Produit est réputé non conforme dès lors qu’il ne correspond pas à la description qui en est faite sur le Site et aux renseignements figurant sur la fiche Produit associée (couleur, matière, taille …).

En cas de non-conformité du Produit, le Client pourra mettre en œuvre la garantie légale de conformité dans les conditions définies à l’article 10 ci-après.

Disponibilité des Produits : Les Produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. Le suivi de disponibilité des stocks est informatisé et automatisé sur le Site de sorte qu’une commande d’un Produit sur le Site ne peut, en principe, être réalisé que si le Produit est réellement disponible. Toutefois, il se peut que, de façon exceptionnelle, une commande soit passée alors qu’un Produit était indisponible. Dans ce cas, MODZ contactera sans délai le Client pour l’informer de l’indisponibilité du Produit et de l’annulation totale ou partielle de sa commande et le remboursement de la commande concernée dans un délai de quatorze (14) jours).

3. Commande

3.1. Navigation à l'intérieur du Site. Le Client peut prendre connaissance des différents Produits proposés à la vente par MODZ sur son Site et naviguer librement sur les différentes pages du Site, sans pour autant être engagé au titre d'une commande.

3.2. Enregistrement d'une commande. Si le Client souhaite passer commande, il choisira les différents Produits auxquels il porte un intérêt, et manifestera ledit intérêt en cliquant sur la case « Ajouter au panier ». Sur le Site, à tout moment, le Client pourra :

• - obtenir le détail des Produits qu'il a sélectionnés, en cliquant sur « Voir mon panier »,
• - poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur « Continuer mon shopping », et
• - terminer sa sélection de Produits et commander ces Produits en cliquant sur « Valider mon panier ».

L’achat de Produits sur le Site implique une inscription au préalable. Cette inscription se fait au moyen d'un identifiant unique et d'un mot de passe strictement personnel.
Le Client s'engage à ne pas créer ou utiliser d'autres comptes que celui initialement créé, que ce soit sous sa propre identité ou celle de tiers sous peine de résiliation de son accès au Site.
Dans le cas de non-respect par le Client de l'une des obligations suivantes : ouverture de plusieurs comptes, fraudes aux moyens de paiement, tentative d'escroquerie ou toute autre infraction pénale, MODZ se réserve la faculté de suspendre l'accès au Site et de porter plainte.
Pour commander les Produits qu'il a ainsi choisis, après avoir cliqué sur « Valider mon panier », le Client devra s'identifier, soit en saisissant son adresse mail et son mot de passe confidentiel, s'il a déjà créé son compte, soit, dans le cas contraire, en renseignant son adresse mail dans la case correspondante et en cliquant sur « Valider et continuer ». Dans cette dernière hypothèse, le Client devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il devra indiquer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone. En outre, le Client devra fournir son adresse mail et le mot de passe de son choix qui lui sera personnel et confidentiel et dont il aura besoin pour s'identifier ultérieurement sur le Site. Le Client est informé et accepte que la saisie de ces deux identifiants vaut preuve de son identité. Une fois le Client identifié, il devra valider l'adresse de livraison. Un récapitulatif de commande apparaîtra à l'écran, détaillant notamment : les nature, quantité et prix des Produits retenus par le Client, ainsi que le montant total de la commande, les coordonnées du Client, la date de livraison des Produits, l'adresse de livraison des Produits.  Le Client pourra corriger les éventuelles erreurs avant de confirmer sa commande. Si tel est le cas, un nouveau récapitulatif de commande sera automatiquement édité.

3.3. Validation définitive de la commande. Après avoir pris connaissance du récapitulatif de commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées aura été complété par le Client, ce dernier cliquera sur « Valider et Payer ». En cliquant sur « Valider et Payer », le Client est averti qu’il accepte, sans réserve, les Conditions Générales de Vente. Ce deuxième clic constitue une signature électronique. Cette signature a valeur et engage le Client au même titre qu’une signature manuscrite. Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de MODZ, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable et sera considéré comme preuve de l’engagement du Client. Le Client pourra choisir le mode de paiement qu'il souhaite, parmi ceux proposés par MODZ et procédera au paiement des Produits dans les conditions de l’article 5 ci-après.

3.4. Récapitulatif de la commande. Lorsqu'il aura validé son mode de paiement sur le Site, un récapitulatif de la commande du Client s'affichera et mentionnera notamment le numéro de la transaction. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l’affichage du récapitulatif de la commande par MODZ, lequel vaut accusé de réception de la commande. La validation de la commande par le Client et son paiement valent confirmation définitive de la commande. La commande sera confirmée par l’envoi d’un e-mail récapitulant la commande lors de son enregistrement et reprenant les Conditions Générales de Vente (ci-après « Contrat »). Dès lors, la vente sera définitivement formée entre le Client et le Vendeur.          

3.5. En tout état de cause, MODZ se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas (i) de litige existant avec le Client, (ii) de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le Client, (iii) de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires. La responsabilité de MODZ ne pourra alors être engagée.

3.6. Suivi de la commande. Le Client peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique « Mes commandes ». Ce suivi permet au Client de connaître l'état de traitement de sa commande, mais également l'état d'expédition ou de livraison de ses colis. Le Client peut à tout moment contacter le service client de MODZ afin d'être informé du suivi de sa commande.

4. Prix

Les Produits sont commercialisés aux tarifs en vigueur figurant sur le Site, lors de l’enregistrement de la commande par MODZ. Les prix sont présentés en euros (€) TTC (Toutes Taxes Comprises) incluant la TVA. Ils ne comprennent pas les frais de transport et de livraison, qui sont facturés, le cas échéant, en supplément sur la base du tarif applicable au jour de la commande et qui sont communiqués au Client avant la passation de la commande.
Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, il serait automatiquement répercuté sur le prix des Produits.
MODZ se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les Produits seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande sur le Site.
Lorsqu'un pourcentage est affiché sur un produit, il peut s'agir :   

• - d'un pourcentage de comparaison qui fait référence au prix boutique du Produit, c'est à dire au prix initial auquel était vendu le Produit chez le Vendeur ; et/ou
• - d'un pourcentage de réduction qui prend comme référence le prix le plus bas pratiqué par MODZ sur le Site pendant les 30 jours précédant la première annonce de réduction de prix.

5. Moyens de paiement disponibles

Paiement par carte bancaire

Lors d'un achat sur le Site, l'ensemble de la phase de paiement est réalisé entre le Client et le(s) partenaire(s) de paiement de MODZ indiqués sur le Site.

Durant la phase de paiement par carte bancaire, le Client quitte temporairement le Site pour arriver sur le site sécurisé https://secure.be2bill.com.

Sur le site du prestataire de paiement de MODZ, il sera demandé au Client de saisir :

- son numéro de votre carte bancaire (n° à 16 chiffres)

- sa date d'expiration

- les 3 derniers chiffres du cryptogramme visuel

Le Client se verra offrir la possibilité d’enregistrer ses coordonnées bancaires pour les prochains achats.

MODZ n’est en aucune cas réceptionnaire des coordonnées bancaires du Client. Le Client reconnaît qu'à aucun moment ses données bancaires ne transiteront sur le système informatique de MODZ, qui ne pourra donc voir sa responsabilité engagée en cas de soustraction frauduleuse des données bancaires du Client. La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du Client après vérification des données de celle-ci. Dans le cas où le débit du prix serait impossible, la commande du Client sera annulée.

Les coordonnées bancaires communiquées lors d’une commande ne transitent jamais en clair sur le réseau : elles sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).

Paiement par chèque

Cette possibilité est proposée pour les commandes d’un montant de panier jusqu’à 150€. Établir votre chèque à l'ordre de Modz.fr et l'envoyer à l'adresse qui figure à l’article 1.
Le chèque doit parvenir dans les 4 jours ouvrés suivant la validation de la commande. Passé ce délai, la commande du Client sera annulée.
Votre commande sera expédiée dès réception de votre règlement.

Paiement par virement

Les coordonnées bancaires sont les suivantes :

RIB 17806 00669 62232792561 93
IBAN FR76 1780 6006 6962 2327 9256 193
BIC (SWIFT) AGRIFRPP878

Votre commande sera expédiée dès réception de votre règlement.

Paiement en 3 fois sans frais par chèque

Ce mode de paiement est disponible uniquement dès 100€ et pour un montant maximum de 300€ d'achat. Après Confirmation de votre commande, nous vous indiquons le montant des 3 chèques à effectuer et qui seront débités de votre compte comme suit :

- 1er Chèque d'un Tiers de la Commande : A réception des chèques

- 2ème Chèque d'un Tiers de la Commande : 1 mois après réception des chèques

- 3ème Chèque du solde du montant de la commande : 2 mois après réception des chèques.

Ce mode de paiement vous permet donc d'étaler votre paiement sur trois mois.

Paiement via Paypal

Dans le cadre d’un règlement par PayPal, le Client entre son adresse e-mail liée à son compte PayPal et son mot de passe PayPal. PayPal crypte l’ensemble des informations que le Client lui a communiquées lors de sa création de compte.

Paiement par CA DO Carte

CA DO Carte est acceptée sur le Site

- Sélectionnez le mode de paiement Visa

- Saisir le numéro de la carte, la date de validité et le cryptogramme Pour effectuer le paiement de votre transaction, le solde de votre CA DO Carte doit être supérieur ou égal au montant de votre panier (une seule CA DO Carte par commande). Attention, un avoir pourra être effectué après un retour de commande opéré avec CA DO Carte mais aucun remboursement ne pourra être exigé.

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Paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire avec FLOA Bank

Le « FLOA 3X ou FLOA 4X » permet à certains internautes clients du site Modz de payer leurs achats en trois ou quatre fois par carte bancaire. Cette possibilité est proposée pour les commandes d’un montant de panier à partir de 100€ jusqu’à 1500€.

Condition :

Le présent contrat est réservé aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant fiscalement en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique de type Electron ou Maestro, les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Fonctionnement :

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6. Facturation - Impayés

MODZ rappelle que les mineurs non émancipés sont incapables de contracter.

D’une manière générale, le Client garantit être titulaire du moyen de paiement ayant servi au règlement de la commande de Produits. En conséquence, le Client à l’origine de la commande de Produits garantit MODZ contre toutes les conséquences dommageables de l’utilisation non autorisée et/ou frauduleuse de la carte bancaire d’un tiers.

MODZ ne sera pas tenu de procéder à la livraison des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions indiquées ci-dessus. Le paiement lui-même ne sera considéré comme exécuté qu'après encaissement effectif des fonds par MODZ.

Une facture est établie par MODZ et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés. Une facture détaillée imprimable sera également disponible sur le Site dans la rubrique « Mon compte ».

MODZ aura également la faculté d’annuler les commandes en cours, sans préjudice de demander des dommages et intérêts et/ou la résiliation du Contrat et/ou (ii) le paiement d’une indemnité de 40 euros due au titre des frais de recouvrement, (iii) le paiement immédiat de toutes les factures non encore échues et (iv) le paiement, avant toute livraison, des commandes déjà acceptées par MODZ.

7. Utilisation des coupons de réduction – Opérations promotionnelles

7.1. MODZ peut distribuer des coupons ouvrant droit à une réduction du prix d’un achat du Produit, soit en valeur absolue, soit en pourcentage. Chaque coupon de réduction précise le montant minimum d’achat, la boutique en ligne dans laquelle le coupon peut être utilisé et la date limite de validité du coupon. Certains Produits peuvent être exclus du bénéfice des coupons de réduction.

L’avoir matérialisé par le coupon de réduction ne peut être remboursé et n’est pas transmissible à des tiers.

Il n’est pas possible d’utiliser plusieurs coupons de réduction pour une seule commande.

7.2. Le Client reconnait et accepte que MODZ se réserve le droit de limiter et/ou plafonner le nombre de Produits disponibles à la commande dans le cadre d’opérations promotionnelles.

À ce titre, il est d’ores et déjà précisé au Client que le nombre de Produits faisant l’objet d’une opération promotionnelle affichant une remise et/ou une comparaison de prix à hauteur de 90% est strictement limité à dix (10) unités par Client.

8. Livraison – Réception – Réserve de propriété

8.1. La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique ou du contrôle des Produits.

MODZ propose de livrer les Produits au lieu indiqué par le Client dans le Contrat, étant précisé que les frais de port ainsi que les délais de livraison figureront dans le Contrat.

La responsabilité de MODZ ne saurait être engagée notamment du fait d’un changement d’adresse ultérieur du Client qui ne lui aurait pas été notifié ou d’une erreur dans les coordonnées du Client communiquées par ce dernier.

8.2. Modalités de livraison

MODZ propose au Client les modes de livraison suivants pour la France Métropolitaine, la Corse et Monaco :
(i) Livraison Standard par Colissimo / Livraison Express par Chronopost

Le colis comportant les produits commandés et payés est déposé dans la boîte aux lettres à l’adresse de livraison renseignée par le Client.

Dans le cas où la boîte aux lettres serait de taille insuffisante, La Poste se réserve la possibilité de procéder à plusieurs tentatives de livraison à l’adresse indiquée par l’expéditeur. En cas d’absence du Client ou du destinataire, la Poste pourra remettre le colis à toute personne présente à cette adresse, au gardien ou concierge, ou à un voisin qui accepterait d’ne recevoir la livraison. Dans ce cas, le Client ou le destinataire de la commande reçoit un avis de passage mentionnant l’identité de la personne à qui le colis a été remis.

Lorsque le colis n'a pu être livré pour les raisons citées précédemment (taille insuffisante de la boîte aux lettres et/ou absence du destinataire), le Client ou le destinataire de la commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer le colis au bureau de poste indiqué dans l'avis de passage, pendant un délai de 14 jours.

Ce dernier devra alors retirer le colis à l’adresse précisée sur l’avis de passage, sur présentation de l’avis de passage et d’une pièce d’identité au nom de la personne effectuant le retrait.

Passé ce délai, le colis est retourné à MODZ. Dans ce cas, le Client sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits.

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système d’information (flashage) de La Poste faisant foi.

(ii) Livraison en point relais par Shop2Shop

Le colis comportant les produits commandés et payés est déposé au point relais sélectionné par le Client lors de sa commande.

Le Client reçoit un email lui permettant de retirer le colis au point relais indiqué dans l'email pendant un délai de14 jours à compter de sa réception. Le retrait en point relais n'est possible que sur présentation de l'email susvisé et de la pièce d'identité du Client.

Passé ce délai, le colis est retourné à MODZ. Dans ce cas, l'Acheteur sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits.

8.3. Frais et délais de livraison

Les envois en France métropolitaine

Les frais des transports sont OFFERTS toute l'année sur Modz dès 100€ d'achat avec les transporteurs Shop2Shop.

Les frais de port sont forfaitaires quel que soit l'envoi, le nombre de Produits et le poids :

Ces tarifs s'appliquent hors périodes de promotions spécifiques sur les frais de port.